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PRODUIT UNIVERSELS
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site vous est proposé par : Mecatech Sarl 265 avenue de Mazargues 13008 Marseille Sarl au capital de 200 000€ immatriculée au RCS Marseille sous le numéro B 395 233 166 Directeur de la publication : M. Patrick MERSCH Centre serveur: Paca Concept 455 Avenue des templiers ZA de Napollon 13400 Aubagne www.pacaconcept.com contact@pacaconcept.com Graphisme A5P Design Elisa SCIERA Rue du Rouet 13006 Marseille www.a5pdesign.com contact@a5pdesign.com Conception et Réalisation Paca Concept 455 Avenue des templiers ZA de Napollon 13400 Aubagne www.pacaconcept.com contact@pacaconcept.com INTRODUCTION En accédant et en navigant sur ce site présenté par La Sarl MECATECH, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site. DROITS DE REPRODUCTION En accédant aux sites publiés par Paca Concept, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de la Sarl MECATECH. Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos ou illustrations sur le site de la Sarl MECATECH qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit. La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle. RESPONSABILITES Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de la Sarl MECATECH et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la Sarl MECATECH quant au contenu de ces autres sites. La Sarl MECATECH ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site. La Sarl MECATECH prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par e-mail : email du client Lorsque des données présentes sur le site la Sarl MECATECH ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : Sarl MECATECH 265 avenue de Mazargues 13008 Marseille Tel : 04 91 76 21 14 Fax : 04 91 76 21 15 Mecatech2@wanadoo.fr |
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